« Nobody knows » n’est pas un concept médicolégal

Dr JP CHEMLA, et Me B. ZANDOTTI

En médecine, le dogme de l'absolu est un contresens biologique : le 0 % et le 100 % n’existent pas. Le vivant demeure irréductible aux certitudes mathématiques, et chaque acte thérapeutique s'inscrit dans une zone de variabilité et d'aléa. Mais si cette évidence clinique est acceptée par les praticiens, sa transposition sur le terrain médico-légal recèle un glissement insidieux qu'il convient de dénoncer avec la plus grande rigueur. Lorsqu'un expert judiciaire conclut à l'impossibilité d'affirmer qu'une autre prise en charge aurait évité le dommage, tout en concédant qu'il ne peut affirmer l'inverse, une tentation juridique s'installe : transformer l'incertitude scientifique en une presqu'automatique perte de chance. Sous prétexte qu'un résultat favorable n'était pas totalement impossible (l'absence de 0 %) ou qu'un échec n'était pas absolument inéluctable (l'absence de 100 %), le doute est parfois dévoyé pour fonder une indemnisation. Il y a là une confusion conceptuelle majeure qu'il faut dissiper. L'absence de certitude quantique ou biologique n'est pas, en soi, le générateur de la perte de chance. Pour que le droit de la responsabilité médicale s'applique, deux garde-fous fondamentaux ne doivent jamais être franchis : la faute préalable reste l'unique déclencheur. L'incertitude probabiliste est l'état naturel de la médecine ; elle ne devient un sujet de responsabilité que si, et seulement si, le praticien a commis un manquement avéré aux données acquises de la science. Sans faute (retard d'indication, défaut de surveillance, erreur technique), le dommage survenu dans un contexte d'incertitude relève de l'évolution pathologique ou de l'aléa, non du droit à réparation. La chance perdue doit être réelle et sérieuse, non théorique. Céder à la posture selon laquelle tout chiffre supérieur à zéro justifierait une condamnation équivaudrait à instituer une responsabilité de principe face à l'impuissance de la médecine. Un risque purement infinitésimal ou une éventualité purement conjecturale ne constituent pas une opportunité manquée au sens juridique. Affirmer que le 0 % et le 100 % n'existent pas doit servir à rappeler la modestie de la science médicale, non à ériger un piège médico-légal où l'inconnaissable se traduirait automatiquement en préjudice indemnisable. Si le doute doit bénéficier à la recherche de la vérité, il ne saurait devenir, par automatisme de pensée, un succédané de causalité. Le respect du droit, comme celui de la médecine, exige de maintenir cette frontière étanche : l'incertitude est la nature du vivant, la responsabilité reste l'apanage de la faute.